Charte de l'alliance

[Habrand]

Exemple d'une Charte

Étant la charte de l’alliance de .............................. en l’année ................... de notre Seigneur Jésus-Christ.
Je jure soutien et loyauté pour la vie à l’alliance de .............................. , et déclare que les épreuves et
bonheurs de cette alliance sont miens dès à présent. Comme je suis engagé par le Serment d’Hermès, j’engage
cette alliance sous les auspices de l’Ordre d’Hermès et sous l’autorité du Tribunal de ................ Je jure de
soutenir et protéger cette alliance quoi qu’il m’en coûte. De toute ma vie, dans toutes mes études et voyages,
jamais je ne trahirai l’alliance ni ne viendrai en aide à ses ennemis. Dans les temps de besoin, j’aiderai l’alliance
de mon mieux et me dévouerai à son service si le besoin s’en fait sentir. Je me conformerai aux décisions adoptées
par le conseil dirigeant de l’alliance et prendrai ces décisions comme s’il s’agissait des miennes. Je traiterai
mes confrères avec respect et équité, et ne tenterai en rien de les blesser. Leur sang est mon sang. Où se tient
l’alliance, je me tiens ; comme l’alliance croît, je crois ; que l’alliance tombe, je tomberai. Ceci, je le jure, sur
l’honneur de ma Maison et de son Fondateur.

Qualité de membre
L’alliance prévoit deux catégories de membres de son conseil et reconnaît un troisième statut aux visiteurs.
Toute personne peut se voir conférer le statut de visiteur protégé, par une invitation formelle d’un seul membre de l’alliance. Les visiteurs protégés bénéficient des droits élémentaires repris dans cette charte et ne sont pas les obligés des membres du Conseil, pas plus qu’ils ne sont membres du
Conseil. Les visiteurs protégés peuvent se joindre aux réunions du Conseil s’ils le désirent, mais doivent quitter la réunion si l’un des membres de ce Conseil le leur demande et n’ont le droit de parler et de voter que s’il leur est accordé par le président du Conseil, le Disceptator. Le statut de visiteur
protégé peut être retiré par le membre qui l’avait accordé, ou par un vote du Conseil des membres.
Le statut de membre en probation peut être conféré à tout mage de l’Ordre d’Hermès à part entière, qui ne doit ni allégeance ni féauté à une autre alliance, selon l’accord unanime des membres actuels du Conseil. Les membres en probation bénéficient des droits élémentaires et de probation repris dans cette charte, ainsi que des devoirs s’y rattachant. Le statut de membre en probation dure une période de sept saisons, à moins qu’il n’y soit mis fin par censure ou expulsion.
Le statut de membre à part entière du Conseil est conféré par l’accomplissement des devoirs et obligations d’un membre en probation, à moins qu’un témoignage ne prouve qu’il n’est pas apte à prononcer le Serment d’alliance en toute conscience, auquel cas tous ses droits de membre lui sont retirés. En cas d’élévation au statut de membre à part entière, le mage perd tous les droits et devoirs du membre en probation, remplacés par le bénéfice des droits élémentaires et droits complets repris dans cette charte, ainsi que des devoirs s’y rattachant. Le statut de membre à part entière est perpétuel tant qu’il n’y est pas mis fin par censure ou expulsion.
Si un mage désire se voir libéré de l’alliance, il doit renoncer à son serment d’alliance en présence d’au moins deux membres du Conseil, après quoi il est libéré de ses devoirs et droits et ne peut plus invoquer ces droits.

Gouvernance de l’alliance
Les membres de l’alliance sont gouvernés par le Conseil des membres, constitué de l’ensemble des membres en probation et à part entière de l’alliance. Le Conseil ne déclare entreprendre d’action qu’au nom de l’ensemble, aucune action ne peut être exigée d’individus par décision du Conseil. En revanche, les décisions du Conseil ne peuvent être renversées par un seul individu.
Tout membre de l’alliance a le droit et le devoir de réunir le Conseil des membres pour examiner des questions graves, et tous les membres sont tenus d’y assister avec diligence. Lorsqu’il n’est pas possible de réunir tout le Conseil des membres, tout quorum constitué de plus de la moitié des membres actuels est réputé valide, ou la décharge des devoirs du Conseil sera retardée jusqu’à ce que le Conseil complet puisse être réuni. Le Conseil des membres se réunit quatre fois l’an, la veille de chaque équinoxe et solstice, qu’il soit ou non convoqué par un membre, et tous les membres de l’alliance doivent s’efforcer d’y assister.
Les motions dont le Conseil débat doivent être proposées par un membre, il faut en débattre complètement et justement, permettant à tous ceux qui désirent parler de le faire, puis procéder au vote. Une proposition doit être soutenue par un deuxième membre de l’alliance, sans quoi le vote ne peut
avoir lieu. Les décisions sont adoptées par un vote majoritaire des membres présents, excepté que l’approbation unanime du Conseil des membres est requise pour des questions de modification de la charte, d’expulsion d’un membre et d’admission d’un membre en probation.
Le Conseil des membres confèrera le rang de disceptator au représentant de l’alliance en matière de gouvernance et de questions temporelles. La charge de disceptator est un devoir pour chacun des membres à part entière de l’alliance ; cette charge est cyclique et obligatoire, la responsabilité tournant dans l’ordre d’ancienneté hermétique parmi les membres à part entière du Conseil. Chaque disceptator sert pour une période de sept ans, commençant l’année qui suit le Tribunal. Les devoirs du disceptator sont : siéger aux réunions régulières du Conseil, veiller à l’ordre des réunions, rompre l’égalité des votes par son vote prépondérant, déterminer le surplus annuel de provisions et de réserves, agir comme porte-parole du Conseil des membres. Le disceptator n’aura pas le pouvoir de décider au nom de l’alliance, mais est chargé de veiller à l’exécution des décisions du Conseil des membres.

Ressources possédées par l’alliance
Les ressources de l’alliance sont tenues en commun par le Conseil des membres et il va de la responsabilité du Conseil de les entretenir et de les défendre.
L’alliance est propriétaire de tout le vis provenant de sources non revendiquées par des tiers, découvertes par des membres de
l’alliance, sauf la première récolte d’une nouvelle source, qui appartient à celui ou ceux qui l’ont découvert. L’alliance est aussi propriétaire de tout vis offert au Conseil des membres dans son ensemble. Dans toute autre situation, le vis non revendiqué par des tiers appartient à celui ou ceux qui l’ont découvert.
L’alliance est propriétaire de tout livre obtenu par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil, et de tout livre écrit par des membres du Conseil, pour l’écriture duquel un paiement a été effectué avec les ressources de l’alliance. L’alliance est aussi propriétaire de tout livre offert au Conseil des membres dans son ensemble.
Le Conseil est propriétaire de tout objet magique obtenu par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil, et de tout objet magique fabriqué par des membres du Conseil, pour la fabrication duquel un paiement a été effectué avec les ressources de l’alliance. L’alliance est aussi propriétaire de tout objet magique offert au Conseil des membres dans son ensemble.
Le Conseil est propriétaire de toute monnaie obtenue à l’aide des ressources de l’alliance. Le Conseil est propriétaire de toute monnaie obtenue par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil. L’alliance est aussi propriétaire de toute monnaie offerte au Conseil des membres
dans son ensemble.
Le Conseil est propriétaire des bâtiments, des défenses, du bétail et des habitants de l’alliance. Le Conseil est aussi propriétaire des bâtiments, des défenses, du bétail et des habitants offerts au Conseil des membres dans son ensemble.
Les surplus de ressources de l’alliance seront déterminés lors de la réunion hivernale du Conseil des membres. Les ressources nécessaires à l’existence de l’alliance et à la protection des droits de ses membres sont comptées en premier lieu, ce qui comprend le paiement de saisons de travail effectuées pour l’alliance, et une allocation de vis pour lancer l’Ægis du foyer. Les contributions aux dettes de l’alliance sont déterminées
par le disceptator et réservées. Le reste des ressources forme le surplus et sera attribué selon les requêtes de chaque membre de l’alliance.

Droits des membres de l’alliance
Chaque membre de l’alliance, ainsi que les visiteurs protégés, bénéficiera des droits élémentaires de l’alliance, c’est-à-dire à l’accès complet et sans restriction à la protection et au soutien de l’alliance dans les limites de l’alliance pour tous les droits et avantages garantis par le Code d’Hermès, au bénéfice d’un sanctum qui restera inviolé et aux fournitures de cet endroit, à l’accès à la bibliothèque de l’alliance, aux victuailles correspondant au
statut de mage. Ces droits élémentaires ne seront point refusés, sauf en cas d’expulsion infligée par le Conseil des membres.
Outre les droits élémentaires, un membre à part entière de l’alliance aura les pleins droits conférés par l’alliance, c’est-à-dire le droit d’être présent et de voter dans le Conseil des membres, qu’il exercera avec probité et prudence. Il aura de plus un accès total et sans restriction aux services
et compétences des serviteurs et résidents. Ainsi qu’un droit égal aux réserves de surplus nécessaires pour mener à bien ses études, ou les voyages nécessaires pour ces études, tels droits comprenant (sans y être limités) le vis, l’argent, et les diverses ressources magiques et vulgaires dont l’alliance est propriétaire. Lorsqu’un conflit se déclare entre membres du Conseil sur la destination d’une ressource en surplus, la distribution
est effectuée par tirage au sort, sauf les demandes prioritaires avancées et acceptées par le disceptator qui sont prises en considération avant le tirage au sort. Ces droits ne peuvent être réduits que par décision du Conseil en cas de grave problème.
Si un membre contrevient aux décisions du Conseil, son vote ou sa charte, ce membre peut être censuré ou expulsé par un vote du Conseil des membres. La censure nécessite l’adoption d’une motion lors d’une réunion du Conseil des membres. La censure d’un membre à part entière lui retire les droits attachés à son statut, le renvoyant au statut de membre en probation, à partir de quoi il se trouve dans les devoirs et droits de ce statut. La censure ne peut empêcher un membre en probation de réclamer le statut de membre à part entière de l’alliance. La censure d’un membre en probation de l’alliance met fin au droit d’un membre à rester membre en probation de l’alliance et lui confère le statut de visiteur protégé. Le statut
de visiteur protégé peut être retiré en tout temps par un vote du Conseil des membres sans qu’il soit besoin d’infliger la censure.
L’expulsion est infligée par vote unanime des autres membres du Conseil. L’expulsion est le seul moyen par lequel un membre de l’alliance perd ses droits élémentaires et oblige cet ancien membre à cesser de se prévaloir de ces droits élémentaires dès la première pleine lune après que l’expulsion a
été infligée. S’il advenait qu’un mage soit renié de l’Ordre, le devoir et l’obligation de cette alliance sera aussi de lui infliger l’expulsion sans délai.
Outre les droits élémentaires, un membre en probation de l’alliance aura les droits de membre en probation conférés par l’alliance, c’est-à-dire une fraction des droits et devoirs offerts à un membre à part entière de l’alliance, telle part étant la moitié de celle offerte aux membres à part entière. Le vote d’un membre en probation compte pour la moitié du vote d’un membre à part entière et il ne peut réclamer que la moitié de la part des réserves de surplus accordée aux membres à part entière. Les services et compétences des serviteurs et résidents ne se peuvent partir en deux, mais les besoins d’un membre à part entière ont priorité sur les besoins d’un membre en probation. De plus, un membre en probation de l’alliance qui respecte le Serment de l’alliance a le droit de rester dans l’alliance durant sept saisons après s’être vu conférer ce statut. Ainsi, un membre en probation de l’alliance a le droit d’être considéré comme membre à part entière de l’alliance après avoir servi sept saisons comme membre en probation. Ces droits ne peuvent être réduits que par décision du Conseil en cas de situation grave.

Responsabilités des membres de l’alliance
Les membres de l’alliance ont le devoir de se conformer au Serment d’Hermès et au Droit périphérique, comme le Serment de l’alliance l’exige, aucun manquement en ce sens ne sera toléré par le Conseil des membres et l’alliance se réserve le droit de censurer les membres reconnus coupables dans un juste Tribunal, d’un crime contre l’Ordre d’Hermès.
La responsabilité des membres de cette alliance pour sa réussite, dépend de services rendus à l’alliance. Le Conseil des membres déclarera quelles tâches doivent être effectuées lors des réunions régulières de l’alliance. De telles tâches
comprennent (sans y être limitées) la garde et la récolte des sources de vis de l’alliance, la garde et la récolte des revenus de l’alliance, le bien-être et la discipline des employés de l’alliance, l’entretien des ressources de l’alliance, le développement des ressources de l’alliance et le maintien de bonnes
relations avec les alliés de l’alliance. Les devoirs qui ne nécessitent pas plus qu’une semaine de service avec un faible risque personnel, seront assignés par le Conseil à ses membres, sans en assigner plus qu’un à chaque membre pour chaque saison. Ces tâches assignées n’ont pas pour contrepartie une récompense ou avantage pour le membre qui les accomplit mais ne peuvent être refusées sans motif raisonnable.
Les devoirs qui demandent un investissement plus important en temps ou risques personnels seront proposés comme service par l’alliance. Ces services auront pour contrepartie une rémunération qui sera proportionnée au temps, aux risques et aux bénéfices potentiels pour l’alliance. La rémunération est établie par le disceptator, mais le paiement minimal sera, pour une saison de travail à faible risque et faible bénéfice, deux pions de vis du type le plus courant dans les réserves à ce moment. Le disceptator peut augmenter cette rémunération pour inciter à accomplir une tâche urgente en particulier, car le Conseil des membres n’a pas le pouvoir d’imposer à un membre de se charger de l’une de ces tâches,
à moins que le refus corresponde à une violation de son serment d’alliance, auquel cas la menace de censure peut être utilisée. Tous les paiements seront effectués lors de la réunion de printemps du Conseil. Si plus d’un mage veut effectuer un service, et qu’ils refusent de le partager, le disceptator assignera la tâche par tirage au sort. S’il n’y a pas assez de vis pour rencontrer les demandes du Conseil, le disceptator peut
retenir les paiements pour une année ou plusieurs. Le travail pour l’alliance peut être déclaré tel avec effet rétroactif.
Chaque membre en probation de l’alliance est obligé d’accomplir rien moins que l’une des tâches proposées contre rémunération par le Conseil des membres, durant sa période de probation. Pour ce service obligatoire, aucun paiement ne doit être offert par le Conseil des membres.

Censure des membres de l’alliance
Si un membre contrevient aux décisions du Conseil, son vote ou sa charte, ce membre peut être censuré ou expulsé par un vote du Conseil des membres. La censure nécessite l’adoption d’une motion lors d’une réunion du Conseil des membres. La censure d’un membre à part entière lui retire les droits attachés à son statut, le renvoyant au statut de membre en probation, à partir de quoi il se trouve dans les devoirs et droits de ce statut. La censure ne peut empêcher un membre en probation de réclamer le statut de membre à part entière de l’alliance. La censure d’un membre en probation de l’alliance met fin au droit d’un membre à rester membre en probation de l’alliance et lui confère le statut de visiteur protégé. Le statut
de visiteur protégé peut être retiré en tout temps par un vote du Conseil des membres sans qu’il soit besoin d’infliger la censure.
L’expulsion est infligée par vote unanime des autres membres du Conseil. L’expulsion est le seul moyen par lequel un membre de l’alliance perd ses droits élémentaires et oblige cet ancien membre à cesser de se prévaloir de ces droits élémentaires dès la première pleine lune après que l’expulsion a
été infligée. S’il advenait qu’un mage soit renié de l’Ordre, le devoir et l’obligation de cette alliance sera aussi de lui infliger l’expulsion sans délai.

[Viracocha]

Concernant la Gouvernance de l'Alliance :
Est-il vraiment nécessaire que le conseil se réunisse quatre fois par an?
Ne serait-il pas plus pratique et plus réaliste de réduire ce chiffre à deux? Une réunion à chaque solstice, par exemple, serait peut-être suffisante pour régler les affaires courantes de l'Alliance et n'obligerait pas chaque membre à revenir de voyage d'études/interrompre ses recherches à chaque saison, ce qui peut se révéler très contraignant.
De plus il reste la possibilité à chaque membre de convoquer le conseil des membres de manière ponctuelle lors d'une situation urgente ou à caractère exceptionnel.

Concernant les Ressources de l'Alliance :
Le conseil est propriétaire des... habitants de l'alliance. Vraiment?
Pratiquerait-on l'esclavagisme? Si c'est le cas, je m'y oppose.
Dans le même esprit, les animaux étant eux-aussi des êtres vivants doués de sensibilité, je souhaiterai que soit stipulé dans la charte (avec l'accord de mes confrères), que ceux-ci bénéficieront d'une certaine liberté de mouvement (la zone enclavée par la rivière et la montagne étant une limite suffisante) sur les terres de l'Alliance, que seules les zones cultivées devraient être entourées d'enclos et que le maintien des animaux de l'Alliance dans des zones spécifiques (étables, écuries, poulailler...) ne soit effectué que dans le soucis de les préserver des intempéries et du froid.